Mentions Légales
1. Informations sur le propriétaire du site :
Montivilliers MHAD
Mairie de Montivilliers
Place François Mitterand
76290 Montivilliers
asso.mhad@laposte.net
2. Responsable de la publication :
Montivilliers MHAD et Aquacaux
3. Hébergeur du site :
Hostiger France x SRCH Design
E-mail : srhcdesign@gmail.com
TEL : 0771039837
4. Propriété intellectuelle :
Sauf indication contraire, tout le contenu présenté sur ce site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos et les vidéos, est la propriété intellectuelle de Montivilliers MHAD et est protégé par les lois sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.
5. Liens vers des sites tiers :
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu et les pratiques de ces sites, et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude et leur légalité. La présence de liens vers des sites tiers ne constitue pas une approbation de ces sites.
6. Collecte de données personnelles :
Nous pouvons collecter des données personnelles vous concernant lorsque vous utilisez ce site. Notre politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles. En utilisant ce site, vous acceptez notre politique de confidentialité.
7. Cookies :
Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. Vous pouvez gérer les préférences des cookies en utilisant les paramètres de votre navigateur.
8. Limitation de responsabilité :
Nous nous efforçons de maintenir les informations présentées sur ce site à jour et exactes, mais nous ne pouvons garantir ni l’exactitude ni l’exhaustivité de ces informations. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage ou préjudice résultant de l’utilisation de ce site.
9. Juridiction et loi applicable :
Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera régi par les lois en vigueur en France, Normandie, et sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Normandie.